La nouvelle charte et son utilisation

Habemus cartam !

C'est sans doute ce qu'on aurait proclamé il y a quelques siècles après que le CA d'XMP-Consult eut adopté sa nouvelle charte des membres. Aujourd'hui, de manière beaucoup plus prosaïque, on se contentera de cet article dans la Newsletter. Mais ce n'est pas la fin de l'histoire, il sera nécessaire de communiquer de manière régulière sur la charte et ses modalités d'application, et peut-être sur ses difficultés et besoins d'évolution.

Si je pousse cette exclamation, c'est aussi que c'est l'aboutissement d'une histoire qui, pour moi, a duré 18 mois. Alors que les besoins d'évolution de notre charte paraissaient évidents à certains qui avaient été confrontés à des difficultés concrètes dans la vie de l'association, une première approche du bureau de l'association de l'époque avait été reçue avec une certaine fraîcheur, malgré une proposition d'action détaillée. C'est donc à partir des élections du CA de l'automne dernier que l'affaire a été relancée, cette fois avec la bénédiction du nouveau CA et du bureau de l'association. Un motif de satisfaction important a été la participation de nombreux membres de l'association aux deux réunions de concertation qui ont précédé la présentation pour décision au CA de mars.

En même temps que le texte de la nouvelle charte, le CA a décidé d'une date d'application, le 21 mars - la nouvelle charte est donc d'ores et déjà entrée en vigueur, une politique d’alerte et de signalement de préoccupation qui permettra le recueil et le traitement des alertes, et deux référents éthiques internes : Catherine Hoyez et moi-même. L'entrée en vigueur immédiate de la charte par décision du CA est conforme à nos statuts mais ceux-ci précisent également que la nouvelle charte devra être confirmée lors de la prochaine Assemblée générale ordinaire (article 18 des statuts - Charte de déontologie).

Comment va fonctionner cette nouvelle charte ?

Le texte est disponible ici et accessible à tous (membres et non-membres), de même que la politique d'alerte et de signalement de préoccupation. Ces documents sont également accessibles en pièces jointes au bas de cet article.

En cas de souci, une boîte mail confidentielle, accessible seulement aux référents éthiques permet de lancer l'alerte de manière sécurisée, il suffit d'écrire à alerte@xmp-consult.org. Contact peut également être pris directement avec Catherine Hoyez ou Antoine Jaulmes. Comme le précise en détail la politique d'alerte et de signalement de préoccupation, l'alerte sera traitée de manière rapide et confidentielle. Toute levée partielle de confidentialité qui serait nécessaire pour le traitement de la question soulevée étant soumise à l'auteur du signalement.

Mais la vocation principale de la charte des membres est d'être une information préventive. En tant que telle, elle sera communiquée individuellement à tous les nouveaux adhérents et rappelée lors du renouvellement de l'adhésion. Cette prise en compte de cette charte par tous garantira sans aucun doute un mode de fonctionnement transparent et serein, conforme aux buts et à l'esprit d'XMP-Consult.

 Antoine Jaulmes